e-library juridique et pratique de Coproland

Voici quelques ouvrages utiles dans la bibliothèque de Coproland :

Sauvons les copropriétés

Présentation de l’éditeur

Biographie de l’auteur

Cécile Barnasson et Pierre Olivier, les auteurs, sont tombés dans la gestion de la copropriété quand ils étaient grands. Pendant de longues années, ils sont restés copropriétaires passifs, se bornant à payer leurs charges, sans comprendre ni s’impliquer dans ce système opaque de gestion de leurs copropriétés. En effet, leur activité professionnelle absorbait toute leur énergie et la méconnaissance des règles du jeu réduisait leur capacité d’action. En 2006, ils ont plongé, se sont documentés et formés pour s’investir en tant que conseiller syndical, président, jusqu’à syndic non professionnel le temps d’une transition. De recherche en découverte, de surprise en étonnement, ils en ont démonté les principaux rouages. Issus du monde de l’entreprise, ils n’ont cessé de s’interroger sur le modèle de la copropriété si éloigné de l’entreprise dans son fonctionnement et pourtant si proche dans ses besoins. Cécile Barnasson a dû « revisiter » ses compétences en gestion et en management, sanctionnées par un DESCF et un DEA et expérimentées en entreprise, pour les appliquer au service des copropriétés. De son côté, lancé très tôt dans le grand bain de l’informatique, avec une culture ingénieur, Pierre Olivier a vécu plusieurs changements de métier, par nécessité de s’adapter dans ce secteur en perpétuelle mutation. Il est ainsi passé de l’industrie des grands systèmes aux logiciels et services, avant de se spécialiser dans la conduite de projet et l’organisation. Le choc de culture entre cette dynamique: « changer ou mourir » et la paralysie de la copropriété « surtout ne rien changer », l’a profondément interpellé. Forts de leurs sensibilités complémentaires, mais animés du même dynamisme, Cécile Barnasson et Pierre Olivier ont créé en 2009 Copro+, société de conseil dédiée aux copropriétés pour contrôler et améliorer la gestion, optimiser les charges, accompagner les projets et valoriser le patrimoine. Leur ambition est de réveiller ce secteur en voie de somnolence. C’est pourquoi, en complément de leurs actions directes auprès des conseils syndicaux, ils ont entrepris des travaux de recherche sur l’amélioration de la gestion de la copropriété. Ces recherches portent sur de nouvelles formes d’accompagnement et sur la mise en place de systèmes d’analyse à partir de bases de données multidimensionnelles. Ils participent par ailleurs activement à Planète Copropriété, association concourant à l’amélioration de la performance énergétique et du développement durable dans les copropriétés. C’est donc dans le cadre d’un partenariat, sous l’égide de Planète Copropriété qu’ils ont répondu à l’appel à projet PUCA – ANAH (Plan Urbanisme Construction Architecture et Agence Nationale de l’Habitat) piloté par le ministère du logement, sur la problématique de l’amélioration énergétique en copropriété. Cécile Barnasson est responsable d’un projet sur le carnet d’entretien et le plan comptable au service de la rénovation énergétique. Enfin, Pierre Olivier représente Copro+ dans les groupes de travail du Plan Bâtiment Grenelle Chantier Copropriété et apporte sa contribution aux discussions sur la préparation des textes réglementaires et sur le financement des travaux. Les difficultés de fonctionnement de la copropriété et certains abus ont fait couler beaucoup d’encre. La particularité des auteurs est de regarder la copropriété avec l’oeil de l’entrepreneur. Un autre regard sur la copropriété : une vision d’entreprise.

Le Code de la Copropriété   ,

Code de copropriété, éditions DALLOZ,

La copropriété mode d’emploi éditée par 60 millions de consommateurs ,

Acheter dans un ensemble immobilier peut comporter des pièges, car le statut de la collectivité est double. A la fois pleinement propriétaire et membre du syndicat des copropriétaires, le statut de l’acquéreur implique des droits, mais surtout des devoirs.

La copropriété éditée par Francis Lefebvre ,

La vie en copropriété n’est pas toujours un long fleuve tranquille compte tenu des multiples pièges que recèle la législation particulièrement complexe en la matière. Un copropriétaire peut-il librement faire des travaux chez lui? Qui doit payer l’installation d’une antenne collective? L’ascenseur est-il conforme avec les nouvelles règles de sécurité? A quelle majorité doit être voté le ravalement de l’immeuble? Comment sont calculées les charges d’ascenseur? Qu’est-ce que le budget prévisionnel? Comment doit-être tenue la comptabilité de la copropriété? Que vérifier avant d’approuver les comptes? Que vaut le quitus donné au syndic ? Le copropriétaire qui est usufruitier de son lot peut-il faire partie du conseil syndical? Est-il possible d’ouvrir un cabinet médical dans un appartement? Un locataire enfume son voisin avec son barbecue : que risque le copropriétaire bailleur? C’est à ces questions, et à bien d’autres, que répond l’ouvrage « Copropriété ». Destiné aux professionnels de l’immobilier, aux conseils ainsi qu’à tous les acteurs de la copropriété (membres du conseil syndical, syndic, copropriétaires), ce véritable guide pratique de la copropriété comprend de nombreux conseils, mises en garde et modèles. Pour compléter l’exposé, les textes qui encadrent la copropriété et une large sélection de décisions de justice sont reproduits.

La copropriété, les derniers textes de lois éditée par Le Particulier Immobilier ,

Biographie de l’auteur

Jean-Michel Guérin est directeur général de PAP. Marthe Gallois est juriste au sein de PAP

La Copropriété de A à Z

Biographie de l’auteur

Anciennes avocates, Sylvie Dibos-Lacroux et Emmanuelle Vallas-Lenerz sont spécialistes des questions immobilières.

Les guides de l’ARC 

La copropriété pratique en 300 questions ,

Biographie de l’auteur

Force de proposition auprès des pouvoirs publics, l’ARC (Association des Responsables de Copropriété) aide depuis plus de 22 ans les conseils syndicaux, les syndics bénévoles et les copropriétaires individuels à améliorer et contrôler la gestion de leur copropriété grâce à des conseils pratiques, juridiques, financiers, techniques, comptables et organisationnels.

L’assemblée générale des copropriétaires,

Préparer et conduire cette réunion capitale dans le respect des textes en vigueur
L assemblée générale est le lieu où se décide une grande partie de la vie de la copropriété. Il est donc essentiel de savoir comment cette réunion capitale doit être préparée et conduite dans le respect des textes en vigueur, qui sont nombreux et complexes.
1. À quoi sert une assemblée générale
2.Quels sont les différents types d assemblées générales
3. Qui peut provoquer une assemblée générale et la convoquer
4. Comment est établi l ordre du jour
5. La préparation de l assemblée générale
6. Le lancement de la convocation
7. La tenue de l assemblée générale
8. Les principaux problèmes qui peuvent se poser et comment les résoudre
9. L assemblée générale en deuxième lecture
10. L établissement du procès-verbal
11. Les suites de l assemblée générale
12. Comment faire annuler une ou plusieurs résolutions
13. La mise en oeuvre des décisions d assemblée générale

Copropriété, la comptabilité pour tous,

Depuis le 1er janvier 2006, le plan comptable adapté aux copropriétés est censé assurer une plus grande transparence et la rigueur dans la gestion financière des 8 millions de logements en copropriété. Que vous soyez membre du conseil syndical, syndic bénévole, syndic professionnel ou copropriétaire, les comptes de votre copropriété vous concernent. Ce guide vous est destiné et vous permettra de suivre la gestion de votre copropriété sans qu’aucune connaissance préalable en comptabilité ne soit nécessaire à sa bonne compréhension. Vous y trouverez : Le mode d’emploi pour mettre en place, simplement, la comptabilité de votre copropriété (nouvelles règles
comptables, innovations en matière de tenue, de clôture et de présentation des comptes…) ; Les notions indispensables pour vous aider à comprendre et, surtout, à contrôler les points essentiels de la comptabilité de votre copropriété et donc de votre syndic ; Les étapes permettant de passer de la compréhension comptable à la compréhension de la gestion financière de votre copropriété.

Copropriété, le manuel du Conseil syndical,

Lien indispensable entre les copropriétaires et le syndic de copropriété, rôle, responsabilités, champs d action du conseil syndical, méthodologie pour le contrôle des comptes et de la gestion
Le conseil syndical joue un rôle essentiel dans la copropriété : c est un intermédiaire incontournable entre les copropriétaires qu il représente et un syndic qu il doit contrôler. Pour exercer efficacement sa mission, il a besoin d informations diverses – juridiques, comptables, techniques… -, ainsi que de conseils simples et pratiques pour :
Cerner ses attributions, ses obligations, et utiliser les moyens à sa disposition.
Contrôler la gestion du syndic pour améliorer celle de l immeuble.
Vérifier les comptes de la copropriété.
Maîtriser les coûts pour faire baisser les charges.
Assurer la sécurité et la santé dans l immeuble, etc.
La 6e édition de ce grand classique, à jour des dernières dispositions légales et réglementaires, aidera tout conseil syndical à assurer pleinement son « métier » en lui apportant les connaissances requises et la méthodologie nécessaire pour résoudre les problèmes variés qui peuvent survenir dans une copropriété.

Le règlement de copropriété en 200 questions,

Une copropriété, c’est d’abord un règlement de copropriété dont le but est de fixer ses règles de fonctionnement et de déterminer les modalités de participation à ses charges. Le premier problème rencontré est que, très souvent, ce règlement de copropriété est truffé de clauses illégales, abusives, illicites. Le deuxième problème vise la répartition des charges qu’il propose : en plus d’être illégales, certaines ~, dispositions sont injustes, particulièrement en ce qui concerne le mode de calcul des millièmes où règnent le flou . et l’arbitraire les plus complets. Dans le but d’améliorer le fonctionnement de leur copropriété, il faut donc que tous les copropriétaires sachent non seulement inventorier l’ensemble des difficultés posées par leur règlement, mais qu’ils aient également à leur disposition – dans un langage simple et accessible – les moyens, d’abord pour se repérer, ensuite pour modifier simplement les situations rencontrées. En outre, le délai de cinq ans octroyé par la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbains) du 13 décembre 2000, qui devait permettre aux copropriétaires d’actualiser et mettre en conformité leur règlement à jour, s’est avéré trop court. C’est la raison pour laquelle, début 2006, une nouvelle loi a prolongé de trois ans ce délai. C’est aussi la même raison, au vu des nombreuses difficultés rencontrées par les copropriétaires, qui a décidé l’ARC à faire paraître la 2e édition de son ouvrage Le Règlement de copropriété en 200 questions. Ce guide, enrichi et complété, aidera chaque copropriétaire à : savoir discerner, dans son règlement, ce qui est légal de ce qui ne l’est pas; comprendre pourquoi il est nécessaire de mettre à jour son règlement; connaître la marche à suivre, concrètement, pour effectuer cette mise à jour; enfin, réaliser celle-ci au moindre coût en échappant aux  » officines  » plus ou moins compétentes dans le domaine de ces mises aux normes.

Décider et contrôler les travaux en copropriété ,

Pour conserver, rénover ou augmenter son confort, sa sécurité, son usage d’habitation, tout immeuble nécessite que soient effectués des travaux, plus ou moins conséquents.
Il s’agit donc, pour les copropriétaires, de déterminer les travaux à réaliser, leur urgence, leur coût, de choisir aussi les prestataires en charge de leur réalisation, enfin de contrôler leur bonne exécution.
Quels travaux, quand les voter en assemblée générale.
Petits et moyens travaux : du budget au contrôle des factures.
Mise en concurrence, plan pluriannuel de travaux, fonds travaux.
Gros travaux et travaux d’urgence.
Cahier des charges, maître d’ uvre, prestataires, contrat de maîtrise d’ uvre.
Honoraires sur travaux du syndic.
Marchés de travaux, appels d’offres, assurances des entreprises.
Réunions de chantier, réception des travaux, malfaçons et assurance.

Faîtes baisser les charges de votre copropriété,

Le conseil syndical de copropriété, Collectif le Particulier « L’essentiel pour agir »

Qui peut faire partie du conseil syndical de la copropriété ? Le conseil syndical a-t-il un pouvoir de décision ? Quelles sont exactement ses attributions ? Comment contrôle-t-il la gestion du syndic ? Le conseil syndical est un organe essentiel de la copropriété. Composé de copropriétaires élus en assemblée générale, il assure un lien permanent entre le syndic, le plus souvent un professionnel extérieur à l’immeuble, et les copropriétaires. Ses missions sont principalement de deux ordres : assister le syndic et contrôler sa gestion. Mais l’implication des conseillers syndicaux dans la gestion quotidienne de leur copropriété permet aussi de mieux maîtriser les charges, de surveiller l’exécution des travaux, ou encore de choisir la meilleure formule concernant l’entretien de l’immeuble. Dans cet ouvrage, les conseillers syndicaux trouveront toutes les informations juridiques et pratiques leur permettant d’exercer efficacement leur mission.

Comptabilité : Les nouvelles règles de comptabilité  de Gérard Picault

Les nouvelles règles juridiques et comptables inscrites dans la Loi SRU (Solidarité et Renouveau Urbains) du 13 décembre 2000 et applicables aux copropriétés entrent pour l’essentiel en vigueur au 1er janvier 2006. En effet, le décret du 14 mars 2005 a complété ce dispositif législatif et fixé les nouvelles modalités de tenue et de présentation de la comptabilité des syndicats de copropriétaires. La mise en œuvre de ces nouvelles règles comptables soulève un certain nombre de difficultés dont il convient de prendre connaissance le plus tôt possible afin de préparer efficacement les échéances réglementaires, tant en matière de présentation des documents de synthèse, de modification des plans de comptes que de mise à niveau des logiciels comptables. Destiné autant aux professionnels du chiffre et du droit, qu’aux copropriétaires et aux gestionnaires de copropriétés (administrateurs de biens, syndics de copropriété, membres des conseils syndicaux…), ce livre dresse un tableau extrêmement complet du fonctionnement et des obligations d’informations des copropriétés. Complété par de nombreux exemples chiffrés, il permet d’assurer une bonne maîtrise du fonctionnement des copropriétés et de leur système de gestion et de comptabilité.

Comptabilité et gestion financière des copropriétés,

Le 13 Décembre 2000, la loi SRU a réglementé la tenue de la comptabilité des copropriétés. Un décret et un arrêté du 14 Mars ont mis en place la nouvelle organisation qui est effective au 1er Janvier 2007. Tous les acteurs dune copropriété sont concernés comme les copropriétaires qui au travers de lassemblée générale prennent les décisions. Les syndics et lensemble de leur personnel qui, exécutent les décisions de lassemblée générale et tiennent les registres comptables. Enfin les membres des conseils syndicaux qui contrôlent la gestion du syndic

Travaux de maintenance

Pour conserver, rénover ou augmenter son confort, son usage d’habitation et/ou de local professionnel, tout immeuble nécessite que soient effectués des travaux plus ou moins conséquents. Il s’agit donc, pour les copropriétaires, de déterminer les travaux à réaliser, puis de mieux dialoguer avec les professionnels qui seront en charge de leur réalisation. Pour améliorer ce processus de décision et de réalisation des travaux en copropriété, gage de pérennité de l’immeuble, et ce pour un coût raisonnable, l’objectif de ce guide est double : Aider les copropriétaires à connaître le monde du bâtiment et des travaux  » privés « , c’est-à-dire ses acteurs, son fonctionnement, ses règles. Guider les copropriétaires à comprendre ce qu’il faut faire et ce qu’il faut surtout éviter pour mener à bien une opération de travaux (même modeste), du début jusqu’à la fin. Voici quelques-unes des questions auxquelles cet ouvrage répond : Comment dialoguer avec les professionnels (bureaux d’études, architectes, entreprises…) ? Comment programmer les travaux, petits, moyens et gros ? Comment est établi un cahier des charges ? Comment se fait un appel d’offres correct ? Comment choisir une entreprise ? Comment négocier les prix ? Comment financer les travaux ? Comment établir des  » marchés  » de travaux sans futures surprises désagréables ? Comment suivre un  » chantier  » et traiter les problèmes risquant de se poser ? Comment réceptionner les travaux ? Comment agir en cas de malfaçon ?

Guide pratique de la Co-propriété , Art de vivre ensemble (en Belgique)

Guide pratique de la copropriété Qui n’a pas au moins une fois entendu un copropriétaire se plaindre du coût élevé des charges communes, d’un autre copropriétaire, de l’association des copropriétaires ou du syndic ? Quel copropriétaire ou syndic n’a pas été confronté à des questions de fond ou de forme sur les règles de fonctionnement des différents organes qui composent une copropriété ? Dans une copropriété, chacun peut être confronté, de manière exceptionnelle ou récurrente, à des problèmes dont la pratique nous enseigne qu’ils ne sont pas toujours bien posés.

Ce guide a pour ambition de répondre de manière claire et concise à ces questions.